Dernière mise à jour : 1 novembre 2023
En accédant et en utilisant le site web de Soleil Énergie (ci-après "le Site"), vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions d'Utilisation, toutes les lois et réglementations applicables, et vous acceptez que vous êtes responsable du respect des lois locales applicables. Si vous n'acceptez pas l'une de ces conditions, vous n'êtes pas autorisé à utiliser ou à accéder à ce Site.
Soleil Énergie vous accorde une licence limitée, non exclusive, non transférable et révocable pour télécharger, afficher et/ou imprimer le contenu du Site uniquement pour votre usage personnel et non commercial. Cette licence est soumise aux restrictions suivantes :
Cette licence prendra fin automatiquement si vous violez l'une de ces restrictions et peut être résiliée par Soleil Énergie à tout moment.
Les matériaux sur le Site de Soleil Énergie sont fournis "tels quels". Soleil Énergie ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, et décline et annule par la présente toutes les autres garanties, y compris, sans limitation, les garanties implicites ou les conditions de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, ou de non-violation de la propriété intellectuelle ou d'autres violations des droits.
En outre, Soleil Énergie ne garantit pas et ne fait aucune déclaration concernant l'exactitude, les résultats probables, ou la fiabilité de l'utilisation des matériaux sur son Site ou autrement liés à ces matériaux ou sur tout site lié à ce Site.
En aucun cas, Soleil Énergie ou ses fournisseurs ne seront responsables de tout dommage (y compris, sans limitation, les dommages pour perte de données ou de profit, ou en raison d'une interruption d'activité) découlant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser les matériaux sur le Site de Soleil Énergie, même si Soleil Énergie ou un représentant autorisé de Soleil Énergie a été informé oralement ou par écrit de la possibilité de tels dommages.
Comme certaines juridictions ne permettent pas de limitations sur les garanties implicites, ou de limitations de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, ces limitations peuvent ne pas s'appliquer à vous.
Les matériaux apparaissant sur le Site de Soleil Énergie pourraient inclure des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. Soleil Énergie ne garantit pas que les matériaux de son Site sont exacts, complets ou à jour. Soleil Énergie peut modifier les matériaux contenus sur son Site à tout moment sans préavis. Soleil Énergie ne s'engage pas à mettre à jour les matériaux.
Soleil Énergie n'a pas examiné tous les sites liés à son Site et n'est pas responsable du contenu de ces sites liés. L'inclusion de tout lien n'implique pas l'approbation par Soleil Énergie du site. L'utilisation de tout site web lié est aux risques et périls de l'utilisateur.
Soleil Énergie peut réviser ces Conditions d'Utilisation de son Site à tout moment sans préavis. En utilisant ce Site, vous acceptez d'être lié par la version actuelle de ces Conditions d'Utilisation.
Ces conditions d'utilisation sont régies et interprétées conformément aux lois de la France et vous vous soumettez irrévocablement à la juridiction exclusive des tribunaux de cette juridiction.
L'utilisation de notre Site est également soumise à notre Politique de Confidentialité, qui décrit comment nous collectons et utilisons vos données personnelles.
Tous les droits de propriété intellectuelle sur le Site et son contenu (y compris, mais sans s'y limiter, le texte, les graphiques, les logos, les icônes, les images, les clips audio, les téléchargements numériques, les compilations de données et les logiciels) sont la propriété de Soleil Énergie ou de ses fournisseurs de contenu et sont protégés par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur.
Si vous avez des questions concernant ces Conditions d'Utilisation, veuillez nous contacter à :
Soleil Énergie